Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS BRIENCOISES
Numéro de dépôt :
1478247
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/03/1997
Présentation de la marque MAISONS BRIENCOISES
Déposée le 30 mars 1987 par PUJOL Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MAISONS BRIENCOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS BRIENCOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BRIENCOISES est expirée depuis le 30 mars 1997.
PUJOL Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53